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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERSEL TRADE SERVICE
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SULTAN BACI EV RECELI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTAN BACI EV RECELI
INTERSEL TRADE SERVICE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94535891
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque SULTAN BACI EV RECELI

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) INTERSEL TRADE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SULTAN BACI EV RECELI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERSEL TRADE SERVICE domicilié(e) 12 rue des Iris, 69630 CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 798 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERSEL TRADE SERVICES S.A. - France.

La marque SULTAN BACI EV RECELI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN BACI EV RECELI est expirée depuis le 8 septembre 2004.

INTERSEL TRADE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : INTS INTERSEL , DOUCEURS DU VERGER CONFITURES ARTISANALES


INTERSEL TRADE SERVICE (Société Anonyme) - 12 rue des Iris, 69630 CHAPONOST - France - SIREN 380798249


INTERSEL TRADE SERVICES S.A. - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Changement d'adresse n°399922 - Publication au BOPI 2004-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits; gelées, confitures, compotes Patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.